Une gouvernance renouvelée au sein de l’Établissement français du sang

Une étape clé de la transformation de l’établissement

A l’heure où l’Etablissement français du sang poursuit sa transformation, le Président a souhaité mettre en place une organisation renouvelée visant à accompagner les défis de performance et d’efficience que l’EFS doit relever. Pour y répondre, et à compter du 3 avril 2018, plusieurs changements majeurs sont opérés afin de :

• Faire converger les hommes et les énergies autour d’une vision partagée tant au niveau national que régional.
• Renforcer l’agilité dans la prise de décision face à un environnement en mutation permanente.
• Préciser les responsabilités pour porter la performance et maintenir la sécurité transfusionnelle.
• Favoriser une approche transversale et collaborative pour accompagner la transformation globale de l’établissement.
• Développer une réflexion collégiale pour la prise en charge des enjeux médicaux.

La nouvelle gouvernance

Une des premières évolutions dans la gouvernance de l’établissement porte sur le fait d’individualiser les fonctions et attributions des personnes responsables  afin d’accroitre la sécurité sanitaire et de disposer d’une expertise médicale au plus haut niveau. Ainsi, le Dr Rachid Djoudi est, depuis le 15 décembre, nommé personne responsable produits sanguins labiles. Le Dr Anne Fialaire-Legendre assure quant à elle la fonction de personne responsable tissus-cellules en sus de ses fonctions de pharmacien responsable MTI (médicaments de thérapie innovante) et personne responsable MTI-PP (médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement). Ils sont tous deux rattachés directement au Président.

La gouvernance s’articule désormais autour de deux directions générales : la direction générale des Ressources et de la Performance, pilotée par Marie-Emilie Jéhanno, et la direction générale de la Chaîne transfusionnelle, des Thérapies et du Développement, dirigée par François Hébert.
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La direction générale de la Chaîne transfusionnelle, des Thérapies et du Développement regroupe les directions suivantes :

• La direction Collecte et Production de produits sanguins labiles
• La direction des Biologies, des Thérapies et du Diagnostic
• La direction médicale
• La direction Juridique et de la Conformité
• La direction de la Recherche et de la Valorisation
• La Mission Innovation et Études Stratégiques

La direction générale des Ressources et de la Performance regroupe les directions suivantes :

• La Direction des Achats, de l’Immobilier et de la Maintenance
• La Direction des Affaires Financières
• La Direction des Ressources Humaines Nationale
• La Direction des Ressources Humaines Siège et de la Gestion des dirigeants
• La Direction des Systèmes d’Information
• Campus EFS

Une direction de cabinet est désormais créée afin de renforcer la sensibilisation des élus nationaux et régionaux aux activités de l’EFS ainsi qu’à son rôle au sein du système sanitaire français, pilotée par Nathalie Moretton.

Enfin, le comité exécutif est dorénavant composé des personnes suivantes :

• Le Président, François Toujas,
• La Personne responsable PSL, Dr Rachid Djoudi,
• La Directrice de cabinet, Nathalie Moretton,
• La Directrice générale Ressources & Performance, Marie-Emilie Jéhanno,
• Le Directeur général Chaîne transfusionnelle, Thérapies & Développement, François Hébert,
• Le Directeur de la Communication et de la marque, Philippe Moucherat,
• Le Directeur d’un ETS pour un mandat d’un an. Le Dr Christian Gachet, Directeur de l‘ETS Grand-Est.

Le conseil d’administration (CA)

Le conseil d’administration est l’organe délibérant de l’EFS. Il fixe les orientations générales de la politique de l'établissement, notamment celles concernant le déploiement des activités de l'établissement, la promotion du don et la politique médicale et de recherche. Il se réunit au moins 3 fois par an.

Le comité de direction national (CODIR National)

Le comité de direction national, qui réunit les directeurs d’ETS et les directeurs du siège, est une instance d’échanges et de contribution à l’élaboration des orientations et des décisions stratégiques de l’établissement, ainsi qu’à leurs évaluations et corrections éventuelles. Il se réunit tous les mois.

Le conseil scientifique (CS)

Le conseil scientifique est chargé de donner des avis sur les questions médicales, scientifiques et techniques et participe à la définition de la politique de recherche en transfusion sanguine et à l’évaluation des programmes de recherche conduits par l’établissement. Il se réunit trois fois par an.

Le comité d’audit

Le Comité d’Audit prépare les décisions du Conseil d’Administration sur les sujets relatifs à l’information comptable et financière, au suivi de l’efficacité des systèmes de gestion des risques et de contrôle interne en priorité sur les processus ayant un impact fort sur les comptes, à l’examen et au suivi des programmes d’audits interne et externe.
Le comité d’audit se réunit trois à quatre fois par an, le plus souvent en amont du conseil d’administration.
Le comité d’éthique et de déontologie (CED)
Le comité d’éthique et de déontologie est une instance créée par le conseil d’administration de l’EFS. Il a pour mission

• d’assister dans ses domaines de compétences, le président, la Personne responsable et le conseil d’administration de l’EFS
• d’émettre à leur attention, en toute indépendance et objectivité, des avis et recommandations sur les questions éthiques et déontologiques suscitées par les activités et le fonctionnement de l’EFS.

Le Comité peut être saisi de toute proposition d’orientation générale en matière d’éthique et de déontologie et sur toute autre question relevant de ses attributions.
Le CED se réunit au moins deux fois par an, et à la demande du président de l’EFS ou du directeur général de la santé.