L’Établissement français du sang est présidé depuis le 6 décembre 2023 par Fréderic Pacoud. Ce dernier a été nommé, par décret du président de la République daté du 4 décembre 2023, pour un mandat de cinq ans.
Haut fonctionnaire, Frédéric Pacoud a consacré son parcours professionnel au service de l’Etat. Il a particulièrement œuvré au Parlement, au Conseil d’Etat et en cabinets ministériels sur des questions de nature juridique, d’organisation ou encore de transformation.
Diplômé de Sciences Po et titulaire d'un DEA en histoire, il commence sa carrière en 2000 en tant qu'administrateur du Sénat, où il œuvre pendant plus de quinze ans, notamment au sein de la commission des lois. Après avoir assumé diverses responsabilités, dont celle de Directeur de cabinet du Ministre des relations avec le Parlement, où il a activement participé aux débats sur la loi de modernisation du système de santé, il est nommé Maître des requêtes au Conseil d'État en 2016. Sa mission au Conseil d'État consiste principalement à traiter des contentieux liés à la santé, à l'aide sociale, au travail et à l'urbanisme.
Parallèlement à ses fonctions, Frédéric Pacoud apporte son expertise en accompagnant des établissements d'enseignement supérieur dans leurs processus de regroupement et de transformation. Au printemps 2022, il est sollicité pour rejoindre le cabinet de la Première ministre en tant que chef du pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles. Il retrouve le Conseil d’Etat en septembre dernier.
Le comité exécutif est composé des personnes suivantes :
• Le Président, Frédéric Pacoud,
• La Personne responsable PSL, le Dr Pascal Morel,
• Le Directeur générale adjoint Ressources & Performance, Frédéric Jambon,
• La Directrice générale adjointe Chaîne transfusionnelle, Thérapies & Développement, le Dr Sophie Le Cam,
• Le Directeur d’un ETS, le Dr Bruno Danic, Directeur de l‘ETS Bretagne.
• La Directrice de cabinet, Nathalie Moretton
• La Directrice de la Communication, Lola Terrasson,
• Le Directeur de la Stratégie Sociale, Didier Baichère,
• Le Conseiller du président, Frédéric Gazda.
Le conseil d’administration (CA)
Le conseil d’administration est l’organe délibérant de l’EFS. Il fixe les orientations générales de la politique de l'établissement, notamment celles concernant le déploiement des activités de l'établissement, la promotion du don et la politique médicale et de recherche. Il se réunit au moins 3 fois par an.
Voir les membres du Conseil d'Administration de l’EFS
Le comité de direction national (CODIR National)
Le comité de direction national, qui réunit les directeurs d’ETS et les directeurs du siège, est une instance d’échanges et de contribution à l’élaboration des orientations et des décisions stratégiques de l’établissement, ainsi qu’à leurs évaluations et corrections éventuelles. Il se réunit tous les mois.
Le conseil scientifique (CS)
Le conseil scientifique est chargé de donner des avis sur les questions médicales, scientifiques et techniques et participe à la définition de la politique de recherche en transfusion sanguine et à l’évaluation des programmes de recherche conduits par l’établissement. Il se réunit trois fois par an.
Le comité d’audit
Le Comité d’Audit prépare les décisions du Conseil d’Administration sur les sujets relatifs à l’information comptable et financière, au suivi de l’efficacité des systèmes de gestion des risques et de contrôle interne en priorité sur les processus ayant un impact fort sur les comptes, à l’examen et au suivi des programmes d’audits interne et externe.
Le comité d’audit se réunit trois à quatre fois par an, le plus souvent en amont du conseil d’administration.
Le comité d’éthique et de déontologie (CED)
Le comité d’éthique et de déontologie est une instance créée par le conseil d’administration de l’EFS. Il a pour mission
• d’assister dans ses domaines de compétences, le président, la Personne responsable et le conseil d’administration de l’EFS
• d’émettre à leur attention, en toute indépendance et objectivité, des avis et recommandations sur les questions éthiques et déontologiques suscitées par les activités et le fonctionnement de l’EFS.
Le Comité peut être saisi de toute proposition d’orientation générale en matière d’éthique et de déontologie et sur toute autre question relevant de ses attributions.
Le CED se réunit au moins deux fois par an, et à la demande du président de l’EFS ou du directeur général de la santé.
Découvrez les membres du Comité d’éthique et de déontologie de l’EFS